Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPRICE DE MARGAUX
Numéro de dépôt :
1716745
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2001
Présentation de la marque CAPRICE DE MARGAUX
Déposée le 26 décembre 1991 par Jean Baptiste SOLORZANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICE DE MARGAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPRICE DE MARGAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE DE MARGAUX est expirée depuis le 26 décembre 2001.
Jean Baptiste SOLORZANO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23